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Questionnaire en ligne

RC Promoteur

Le Proposant
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Votre activité


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MODALITÉS DE CALCUL

Le taux de base est mentionnée dans vos conditions particulières

Il est applicable sur le volume des travaux correspondant à chaque exercice civil. Par volume de travaux, il faut entendre le montant des taxes comprises des sommes qui vous sont facturées (travaux tous corps d'état y compris révisions, honoraires et travaus complèmentaires), pour les opérations de construction de début, postérieur à la date de prise d'effet du contrat.

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Informations complémentaires

EST'IL PROCEDE A :










Renseignements financiers

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Antécédents
Dans l'affirmative, vous serez tenu de nous communiquer une statistique faisant apparaitre le montant des sinistres réglés, évalués, leur nature et les circonstances.

Avez-vous fait l'objet d'une résiliation, annulation ou non renouvellement par un précedent assureur ?